Pour vendre ou louer un bien immobilier, vous devez passer par l’étape cruciale des diagnostics immobiliers, qui doivent bien évidemment être réalisés par des experts. Ce qu’il faut savoir, c’est que la durée de validité varie d’un diagnostic à un autre et c’est justement ce dont nous allons parler dans notre article d’aujourd’hui.
Durée de validité des diagnostics immobiliers
Les diagnostics immobiliers sont des démarches entreprises par des professionnels attestant que le bien immobilier est conforme à certaines normes, ces derniers sont obligatoires, que ce soit dans le cas de la vente ou de la location. La durée de validité varie en fonction du diagnostic en question. Si on classe les diagnostics en prenant en considération la durée de leur validité, on trouvera trois grands types, à savoir :
- Les diagnostics à durée de vie illimitée,
- les diagnostics à longue durée de vie (généralement plus de 6 ans),
- les diagnostics à courte durée de vie.
La durée de vie d’un diagnostic immobilier change en fonction de plusieurs facteurs. Le premier, c’est le diagnostic lui-même et son résultat. Le second, c’est le type de transaction immobilière dans laquelle intervient le diagnostic (vente ou location). Nous allons détailler chacun de ces types dans la suite de notre article.
Diagnostics immobiliers à durée de vie illimitée
Quelques diagnostics immobiliers ont une durée de vie illimitée, c’est tout particulièrement le cas du diagnostic qu’on appelle Loi Carrez si vous n’avez pas effectué de travaux dans votre bien immobilier. Les diagnostics amiante et plomb peuvent, eux aussi, avoir une durée de vie illimitée si les résultats sont négatifs, si ce n’est pas le cas, ils auront une durée de vie limitée évaluée à 3 ans pour le diagnostic amiante et à 1 an pour le diagnostic plomb.
Diagnostics immobiliers à longue durée de vie
Ici, nous allons parler de diagnostics qui ont une longue durée de vie, c’est-à-dire qui sont valables plusieurs années. La durée de vie s’étend d’une à 10 années environ pour ce type de diagnostics. Dans cette catégorie, nous allons trouver le diagnostic plomb (si négatif) qui dure 1 an, le diagnostic amiante (si négatif) qui dure 3 ans. Les diagnostics gaz, électrique et assainissement durent, eux aussi, 3 ans, alors que le diagnostic de performance énergétique DPE dure 10 ans.
Diagnostics immobiliers à courte durée de vie
Dans ce cas, nous allons parler de diagnostics qui ne durent que quelques mois (6 mois au maximum). Dans cette catégorie, on trouve plusieurs diagnostics, comme l’ERP, le diagnostic termites et le diagnostic bruit.
Location ou vente : est-ce que cela influe sur la durée de validité des diagnostics immobiliers ?
La question que tout le monde se pose, c’est : est-ce que la durée de vie des diagnostics immobiliers est influencée par le type de bail, c’est-à-dire location ou vente ? On peut dire que oui. Il faut déjà comprendre que les diagnostics obligatoires ne sont pas les mêmes pour les deux types de transactions, de même que les durées de validité. En effet, de façon générale, les diagnostics qui sont obligatoires pour la location ont une durée de vie plus importante que ceux qui sont destinés à la vente.
Qui prend en charge les diagnostics immobiliers ?
Les diagnostics immobiliers sont obligatoires dans tous les types de transactions, ils doivent être effectués par des experts, mais ce qu’il faut surtout savoir, c’est que ces derniers sont toujours pris en charge par le propriétaire du bien immobilier et non par l’acheteur ou le locataire. C’est donc au propriétaire de fournir le dossier complet qui prouve que son bien immobilier est conforme.
